[01T] Topic des FDP

Messagepar John Holmes » 23 Nov 2020, 08:43

Dageek a écrit:Disons que ça trahit un peu tes habitudes de navigation...


Sans déconner ? ???
"Connard =)"
ChevalierBlanc - janvier 2021
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Messagepar Dageek » 23 Nov 2020, 09:22

John Holmes a écrit:
Dageek a écrit:Disons que ça trahit un peu tes habitudes de navigation...


Sans déconner ? ???

¨
je sais, je suis Captain Obvious..
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Messagepar fernando » 05 Déc 2020, 14:43

Ouais mais Amazon c'est pratique et c'est pas cher


[Note] Amazon, Cdiscount, eBay, Wish… Fraude massive à la TVA sur les places de marché des acteurs du e-commerce
jeudi 3 décembre 2020, par Attac France

Une note d’Attac sur ces milliards qui échappent aux finances publiques et alimentent une concurrence déloyale.

Alors que les confinements ont permis aux géants du commerce en ligne et à leurs marketplaces de voir leur chiffre d’affaires exploser, ces grandes entreprises (dont Amazon, Cdiscount, eBay ou encore Wish) sont accusées de profiter de fraudes massives à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

Dans une note publiée ce jeudi 3 décembre, veille de Black Friday, Attac révèle l’ampleur de cette fraude et s’applique à rendre visible ses mécanismes.

Fin 2019, l’Inspection générale des Finances (IGF), tirait la sonnette d’alarme dans un rapport, estimant que 98 % des vendeurs étrangers actifs contrôlés sur les plateformes de e-commerce n’étaient pas immatriculés à la TVA en France et ne reversaient donc pas la taxe due à l’État. En effet, au sein de ces interfaces de vente, acteurs du e-commerce et vendeurs inscrits sur leurs places de marché (notamment ceux basés hors de l’Union européenne) se renvoient la responsabilité à propos de la facturation et de la collecte de cette taxe, qui au final ne sont que marginalement ou pas effectuées.

Les législations censées mettre fin à ces abus peinent aujourd’hui à convaincre de leur efficacité. Surtout, l’ampleur de la fraude n’a pas été précisément évaluée, alors qu’elle implique, au-delà de pertes fiscales évidemment importantes, une forte distorsion de la concurrence : les sociétés ne payant pas la TVA bénéficient d’un avantage de prix de 20 % (au taux normal de TVA) par rapport aux entreprises qui remplissent leurs obligations fiscales. Attac s’est donc penchée sur le sujet, dans la suite du rapport publié en 2019 sur l’impunité sociale, environnementale, et fiscale, d’Amazon.

Principaux enseignements :
Attac estime le montant global de la fraude à la TVA dans le secteur du e-commerce des biens entre 4 et 5 milliards d’euros en 2019.
Cette fraude concerne particulièrement Amazon, leader du marché en France et qui développe depuis des années une démarche systématique d’évitement de l’impôt. Attac estime la fraude à la TVA opérée sur la seule marketplace d’Amazon, en 2019, autour d’un milliard d’euros. Cela contribue aux profits démesurés d’Amazon, à la domination qu’exerce Amazon sur le e-commerce en France et à la concurrence faussée que le géant américain impose aux commerçants traditionnels.

Face à ce constat, Attac pose plusieurs revendications :
Identifier ces fraudes et imposer aux entreprises concernées le remboursement des sommes non versées aux finances publiques, ainsi que des pénalités.
Mettre en place le prélèvement à la source de la TVA, préconisé dès 2015 dans un rapport parlementaire.
Créer une taxe exceptionnelle sur le chiffre d’affaires des géants du e-commerce, comme nous l’avons déjà demandé aux côtés de 120 personnalités.
Instaurer le reporting public pays par pays pour les entreprises multinationales afin d’assurer la transparence fiscale.
Renforcer les moyens juridiques et humains de l’administration fiscale pour combattre la fraude.
Établir des législations plus contraignantes sur l’identification fiscale. D’autres pays européens confrontés à ce problème ont adopté des mesures fortes : l’Allemagne a par exemple conditionné la vente sur Amazon à l’établissement d’un certificat de TVA allemand, qui implique l’identification fiscale dans le pays. L’Allemagne s’est ainsi dotée des moyens de contrôler cette obligation. Nous devons nous inspirer de telles pratiques.
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Messagepar Dogue-son » 05 Déc 2020, 18:12

C'est évident qu'un obscur commerçant chinois vendant sur les différentes places de marché ne va pas s'identifier auprès de l'administration fiscale ni reverser la TVA dans les dizaines de pays où ses produits sont livrés. Et je ne suis pas sûr que cela soit le problème des places de marché.
On peut aussi se demander pourquoi l'administration fiscale est aussi lente à réagir. Même si ce n'est pas très étonnant puisqu'il lui a fallu longtemps pour juguler les fraudes à la TVA dans le bâtiment alors que ça concernait des entreprises bien physiques et bien françaises.
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Messagepar laurentlille1 » 06 Déc 2020, 20:01

Les commerçants français qui se plaignent qu'amazon gruge le fisc c'est cocasse quand même.
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Messagepar Giallo » 06 Déc 2020, 20:54

loul, tous ces restos dont la machine à carte est en panne.
ce message ne vient pas de moi
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Messagepar Dageek » 06 Déc 2020, 21:29

Bah clairement 2021 préparez vous à aller au resto avec du liquide parce qu il va y avoir une épidémie de pannes de terminal aneffet
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Messagepar laurentlille1 » 23 Déc 2020, 14:33

« C'est involontaire »
« Après coup, j'ai eu son explication, c'est-à-dire qu'il était rage de colère, et donc il a insulté l'adversaire et sans faire exprès effectivement, il a eu de la salive qui est partie, a estimé Lilian Thuram. Lui, ce qu'il veut, c'est que les gens retiennent que c'est involontaire parce que lui, il se dit : "Mais papa, je ne voudrais pas que les gens pensent que je suis capable de cracher volontairement sur quelqu'un parce que ça n'a pas de sens."


Papa Thuram qui défend son fiston... On attend les coups de poing involontaires, les insultes racistes involontaires maintenant.

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Messagepar ursulet » 23 Déc 2020, 14:51

Toi qui entre au grand Stade, abandonne tout espoir...
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Messagepar bijams » 23 Déc 2020, 15:16

laurentlille1 a écrit:
« C'est involontaire »
« Après coup, j'ai eu son explication, c'est-à-dire qu'il était rage de colère, et donc il a insulté l'adversaire et sans faire exprès effectivement, il a eu de la salive qui est partie, a estimé Lilian Thuram. Lui, ce qu'il veut, c'est que les gens retiennent que c'est involontaire parce que lui, il se dit : "Mais papa, je ne voudrais pas que les gens pensent que je suis capable de cracher volontairement sur quelqu'un parce que ça n'a pas de sens."


Papa Thuram qui défend son fiston... On attend les coups de poing involontaires, les insultes racistes involontaires maintenant.

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C'est mignon. Il n'a pas fait exprès.
Il doit avoir un sacré problème de bronche le gars.
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Messagepar krouw2 » 23 Déc 2020, 15:25

Il a été provoqué
Balkany 2022
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Messagepar laurentlille1 » 23 Déc 2020, 15:26

Tu es rage de colère.
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Messagepar rodolfo » 23 Déc 2020, 20:35

Lol, c’est involontaire.....

Quelle bande de faux culs....
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Messagepar Dogue-son » 23 Déc 2020, 20:59

tu m'étonnes. son business est de prétendre que tous les blancs sont des racistes et colonialistes refoulés, et les autres des victimes perpétuelles.
là, ça fait sacrément tâche dans le business plan
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Messagepar laurentlille1 » 24 Déc 2020, 14:42

Est-ce qu'on a déjà parlé des verres qui se cassent en tombant au sol et se répandent partout? Ces FDP de verres, on en retrouve des morceaux dans des pièces à l'autre bout de la maison, dans des coins où ils n'auraient pu aller sans y aller volontairement. Comment est-ce possible? enculés!
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Messagepar guinness » 24 Déc 2020, 17:57

Mets tes pantoufles !!!
:-D
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Messagepar Dageek » 24 Déc 2020, 18:13

Charentaises , peignoir et verre de cognac
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Messagepar Xylophène » 24 Déc 2020, 18:19

Dageek a écrit:Charentaises , peignoir et verre de cognac


Et avec une paire de jumelles pour mieux espionner les voisins et signaler à la police tout comportement suspect.
"Voulez-vous ne pas vous tromper ? Tenez pour fausses toutes les idées chères à votre temps."

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Messagepar Dogue-son » 24 Déc 2020, 18:42

Xylophène a écrit:
Dageek a écrit:Charentaises , peignoir et verre de cognac


Et avec une paire de jumelles pour mieux espionner les voisins et signaler à la police tout comportement suspect.


c'est là qu'on voit que tu habites dans une zone huppée.
moi, les voisins, ils sont à quelques mètres, pas besoin de jumelles ^^
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Messagepar laurentlille1 » 25 Déc 2020, 09:53

Xylophène a écrit:
Dageek a écrit:Charentaises , peignoir et verre de cognac


Et avec une paire de jumelles pour mieux espionner les voisins et signaler à la police tout comportement suspect.


Comment vous savez ça? Vous m'espionnez? :-)
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Messagepar gblosc » 11 Jan 2021, 09:31

Commencer la semaine par un petit flash à 90 au lieu de 80 sur une grande ligne droite en pleine forêt, ça fait toujours plaisir.
Alice FDP !
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Messagepar Dogue-son » 22 Jan 2021, 13:22

Le groupe Canal+ a déposé les mots « planète » et « planet » à l’Institut national de la propriété intellectuelle. Depuis, il menace de poursuites judiciaires quasi systématiquement les revues, associations et sociétés qui utilisent le terme dans leur dénomination.

Depuis quelques années, le groupe Canal+, qui a déposé la propriété intellectuelle du mot « planète », s’oppose systématiquement à chaque entreprise ou association qui l’utiliserait. Aujourd’hui, les exemples se comptent par dizaines. Ainsi, Laure Ansart a créé l’association Run For Planet en février 2020. « Le but de notre association est de planter quinze millions d’arbres en Sibérie, explique-t-elle à Reporterre. Un coureur va aller de Montreuil-sur-Mer jusqu’à Vladivostok en six mois. Il fera quinze millions de foulées, ce qui correspond au nombre d’arbres qu’on va planter là-bas. » La marque a été déposée en mai, Laure Ansart a créé des podcasts et utilisé le nom Run For Planet dans toute sa communication : affichettes, courriels, site web… Mais en juin, elle a reçu un courrier de Canal+ lui expliquant que le nom de son association peut être confondu avec la chaîne Planète+. « C’était une histoire de dingue, personne ne nous croyait quand on la racontait ! On a bien essayé de contacter la chaîne, mais en vain. On va perdre un temps fou pour notre projet si on doit repartir de zéro », soupire Laure Ansart.

Un dépôt de marque s’effectue auprès de l’Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) dans un domaine précis, parmi des classes numérotées de 1 à 45. Il existe ainsi 45 classes, qui regroupent des « produits ou des services, qui permettent (…) de retrouver et de désigner plus facilement le ou les domaines concernés ». Cela va d’un nom de peinture à un nom d’émission de télé, en passant par des domaines aussi variés que les véhicules, les armes à feu ou la dentelle et broderie. Le groupe Canal+ a déposé les mots « planète » et « planet » à l’INPI en 1999, puis « planète+ » en 2011, ainsi que des déclinaisons dans plus d’une dizaine de classes.

« Une stratégie dite de poursuites-bâillons »

Le refus par le groupe Canal+ de l’utilisation de ce mot ne date pas d’hier. En 2008, avant l’ère Bolloré [1], Yolaine de la Bigne, fondatrice de la revue en ligne Néoplanète, a subi des pressions exercées par Canal+, comme elle le raconte à Reporterre : « Ils sont venus vers moi pour me demander de changer de nom, mais j’ai réussi à m’en tirer car le mot planète est collé au préfixe néo-, ce qui m’a sauvée. Par ailleurs, j’avais pris un avocat pour me défendre, et je crois que c’est la raison pour laquelle ils ont arrêté. Plus généralement, je trouve tout ce procédé scandaleux. Le mot planète est universel. » En 2013, c’était au tour du journaliste du Parisien Philippe Lemaire de faire les frais du service juridique de la chaîne cryptée et d’arrêter son blog Planète polars, suivi par 86.000 personnes. « Ils m’ont demandé de faire en sorte que toutes les URL du site soient modifiées, ce qui revenait d’abord à une entreprise manuelle longue et fastidieuse. Mais surtout, c’était le déréférencement assuré, et le retour à zéro (…) C’est une machine, juste une triste machine. Tout cela est un peu désolant, parce que je n’avais pas l’impression d’être une menace pour la marque Canal+ », avait alors expliqué le journaliste.

Aujourd’hui, le groupe Canal+ semble être passé à la vitesse supérieure. Pour l’avocat Alexandre Faro, contacté par Reporterre, cela ressemble à « une stratégie dite de “poursuites-bâillons” copiée sur la technique américaine, qu’on appelle là-bas le Slapp (Strategic Lawsuit Against Public Participation). En multipliant les poursuites contre des associations qui ne constituent pas une menace concurrentielle pour elle, l’entreprise teste en réalité son autorité sur une marque qui, par ailleurs, ne présente aucune originalité ».

Touché par le même problème et scandalisé par la privatisation du mot planète, le fondateur de Planète Amazone, Gert Peter Bruch, a créé avec d’autres un collectif baptisé Notre planète à tous pour mieux résister aux déferlantes judiciaires. Le 27 novembre 2020, le collectif a publié une tribune sur le site du journal Marianne pour « défendre l’usage du mot commun à forte valeur de symbole qui désigne notre Terre contre toute forme d’accaparement ». Une douzaine d’entreprises et d’associations participent au collectif, dont Yann Artus-Bertrand (fondateur de GoodPlanet) : « Cette histoire est incroyable, dit à Reporterre le célèbre photographe. De notre côté, nous n’avons pas eu de courrier de menace. Sans doute parce que nous sommes une fondation et que c’est plus difficile de nous attaquer. Mais tout cela est insensé. Je ne pense pas que Canal+ aille jusqu’au bout. »

Pourtant, les marques d’une vingtaine d’association et de petites entreprises ont déjà purement et simplement disparu à la suite de ces pressions, comme Ma Planet(e) : International Film Festival « dédié à la transition écologique et aux relations entre les sociétés humaines et la nature », Planète médecin ou Planet Transition, une revue qui était destinée aux élus, députés et autres ambassadeurs pour les mobiliser sur les questions environnementales.
« Un risque de confusions »

En 2018 pourtant, le tribunal de grande instance de Nanterre a déchu le groupe Canal+ de sa marque pour les classes 16 (produit de l’imprimerie), 35 (publicité) et 41 (éducation, formation, divertissement). À l’origine de cette décision, Paul-Éric Crivello, le créateur du magazine Planète oiseaux, avait contesté directement l’opposition du groupe Canal+. Ce procès gagné a créé une jurisprudence, mais le jugement n’empêche cependant pas le groupe de poursuivre ses attaques, parmi lesquelles celles contre le site internet Planètejob.tv, « la chaîne emploi qui parle de vous ». Son fondateur, David Gueguen, venait de lancer son entreprise quand il a reçu un courriel, suivi d’un courrier puis d’une lettre recommandée du service juridique du groupe Canal+ stipulant « un risque de confusions avec ses auditeurs ». Il explique à Reporterre : « Je venais de finir la première phase du lancement du projet et j’allais passer aux levées de fonds. Ils m’ont demandé de renoncer à mon nom et ont fait une procédure d’opposition. J’ai consulté les noms de sites qui contenaient “planète” et je les ai appelés. Ils ont tous été inquiétés de la même manière que moi. Mêmes lettres, mêmes mots, même méthode. » David Gueguen a contacté le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, pour faire valoir ses droits. Sans réponse pour le moment. Contacté par Reporterre, le groupe Canal+ a répondu : « Nous ne faisons pas de commentaires. »
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Messagepar despe » 22 Jan 2021, 14:02

Planet FDP+ ?
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Messagepar Xylophène » 22 Jan 2021, 14:15

Je propose que par pur esprit bravache, on renomme immédiatement le forum "Planète LOSC".
Je suis sûr que suite aux mises en demeure du groupe Canal+, DS se portera volontaire pour une petite grève de la faim devant les caméras des journalistes, je le sens combattif sur le sujet.

Ici un tuto pour la réussir :
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Messagepar Dogue-son » 22 Jan 2021, 14:20

La grève de la faim ? Non, je vais tenir 3 ou 4h grand maximum, ça ne va pas le faire
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Messagepar fernando » 22 Jan 2021, 14:45

Incroyable cette histoire. Comment peut-on déposer les mots « planète » et « planet » à l’Institut national de la propriété intellectuelle?? On se croirait chez les Shadocks.
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